Objet de la politique V1
Cette page explique comment `SDPMV1` traite les donnees personnelles dans sa version socle actuelle, en particulier sur les parcours de contact, de connexion, de verification email, de MFA et de consultation documentaire.
Profil standard
Politique de confidentialite
Cadre V1 de traitement des donnees personnelles, des consentements et des regles de retention du socle.
Donnees susceptibles d'etre traitees
Selon le module utilise, le socle peut traiter : identifiant, email, informations de profil, contenu de message de contact, pieces jointes, traces de consentement, journaux d'acces documentaires et evenements de securite.
Finalites principales
Les donnees sont traitees pour repondre a une demande de contact, securiser l'authentification, administrer les acces, tracer les consentements utiles, gerer les documents autorises et journaliser les actions sensibles du socle.
Consentements et information
Quand le profil actif l'exige, le formulaire de contact impose un consentement explicite. Ce consentement peut etre historise avec le contexte, l'email concerne, la version de politique appliquee et les informations techniques disponibles au moment de la collecte.
Retention et archivage
Le socle distingue l'archivage metier de la purge technique. En V1, les documents sont d'abord gerés par statuts `Brouillon`, `Publie`, `Archive`. Les suppressions physiques relèvent d'actions techniques encadrees. Les traces documentaires, messages de contact et consentements peuvent etre cibles par des commandes de retention journalisees.
Droits et contact
Le socle doit permettre d'organiser ensuite l'exercice des droits d'acces, de rectification, de retrait, de retention et de suppression encadree. En V1, le contact de reference declare dans le profil actif est : dpo@example.invalid.